NPZ Immigration Law Blog

Les fêtes de fin d’année apportent souvent beaucoup de joie, mais c’est aussi une période assez folle en matière de voyages internationaux. Beaucoup de ressortissants étrangers vont voyager hors des Etats-Unis lors de cette période. Le pic de voyages a en général lieu entre fin décembre et mi-janvier. Pour certains, ce voyage hivernal sera l’occasion d’une visite amicale aux officiers des Custom and Border Protection (CBP). Pour d’autres, il comprend une visite au consulat américain de leur pays de nationalité ou du pays dans lequel ils passent les fêtes.

NPZ Law Group a publié sur Youtube de nombreuses vidéos éducatives à propos des nuances qui existent entre faire un voyage à l’international et faire une demande de visa auprès d’un consulat américain. Nous recommandons ces vidéos à ceux qui prévoient de voyager. Si vous n’avez pas le temps de les regarder, voici quelques astuces pour vous aider à faciliter certains voyages potentiellement désagréables lors de l’arrivée aux Etats-Unis.

Tout d’abord, et surtout, tout le monde n’est pas autorisé à voyager. Il est très important d’être conscient qu’il y a souvent peu ou pas de préavis de changement des règles d’immigration américaine et canadienne en matière de voyages internationaux. Les avocats de NPZ Law Group vous encourgent donc à vous renseigner auprès d’un professionel qualifié avant de quitter le pays. Souvenez-vous que VOTRE cas est différent de celui de telle personne à propos duquel vous avez lu un article sur un blog ou ailleurs sur internet. Chaque cas (tout comme le votre) a ses faits et circonstances spécifiques.

Plusieurs documents de base sont requis afin de voyager et ré-entrer aux Etat-Unis. Il est important de se rappeler que les personnes voyageant avec vous peuvent également avoir besoin de se munir de ces papiers. Voici une brève “check-list” des documents dont vous aurez besoin:

- Un passeport valide pendant au moins six mois après votre date de départ du pays.
- Un visa américain en cours de validité (si requis).
- L’original de la notification d’approbation de votre demande de visa nonimiigrant, requise pour les titulaires de visas reposant sur des pétitions (les copies sont parfois acceptables).
- Une demande anticipée d’autorisation de voyager en cours de validité pour les personnes en cours de demande d’ajustement de statut, ou un visa H-1B/H-4 ou L-1/L-2 valide (la validité s’apprécie au regard de la date à laquelle vous revenez aux Etats-Unis.
- Une carte de Résident Permanent (la “carte verte”) en cours de validité, et qui doit être valide à la date du retour aux Etats-Unis.

Comme nous l’avons souvent répété dans nos videos publiées sur Youtube, le service de contrôle des frontières (Custom and Border Protection –CBP) dispose d’un nouveau système électronique de gestion du formulaire I-94 pour les admissions aux Etats-Unis par voie maritime et aérienne. Au lieu d’un papier placé dans le passeport, le CBP y appose désormais uniquement un tampon d’admission sur le territoire. Chaque voyageur doit imprimer son I-94 (enregistrement d’entrée/sortie) après son admission sur le territoire américain. Pour cela, il suffit de se connecter sur le site: http://www.cbp.gov/I94.

Il est important d’imprimer le formulaire I-94 à chaque fois que vous voyagez, il reste valide jusqu’à votre départ des Etats-Unis. Si vous n’avez pas imprimé ce formulaire avant de quitter le pays, le seul moyen d’en obtenir une copie sera de faire une demande auprès du service de Freedom of Information Request (FOIA). Le problème avec ce service est qu’il est coûteux et que le gouvernement prend souvent de nombreuses semaines à répondre.

Si vous avez été en contact avec votre avocat en droit de l’immigration et que vous allez faire une demande de visa dans votre pays d’origine –ou dans un autre pays, vous serez sûrement intéressé(e) par les informations suivantes afin de faciliter votre visite au consulat:

- Les rendez-vous pour les demandes de visas nonimmigrant sont souvent très prisés pendant les fêtes de fin d’année. N’hésitez pas à consulter les délais de traitement des dossiers sur le site: http://travel.state.gov.
- La plupart des candidats agés de 14 a 79 ans doivent se rendre en personne au rendez-vous au consulat (il existe des exceptions listées sur le site ci-dessus).
- Certains voyageurs peuvent programmer leur entretien à l’ambassade dans un “pays tiers”, c’est-à-dire un pays qui n’est pas celui de leur nationalité (mais la validation de cette demande est discrétionnaire pour chacune des embassade). Cette procédure s’appelle “third country processing” (TCP).
- Les disponibilités pour les rendez-vous dans les embassades peuvent être consultées sur ce site: http://travel.state.gov/content/visas/en/general/wait-times.html/.
- Les liens vers les différents consulats et embassades à travers le monde sont disponibles sur ce site: http://usembassy.state.gov.
- Tenez-vous informés des développements “particuliers” concernant la “sécurité” ou la “diplomatie” pouvant impacter les temps de traîtement de vos demandes dans certains pays.

Précisions que le processus permettant d’obtenir son visa auprès d’une embassade américaine qui n’est pas située dans vore pays de nationalité est complexe, nous vous recommandons de prendre conseil auprès d’un avocat specialisé en droit de l’immigration avant d’entreprendre une telle démarche par vous-même.

Notre cabinet a gére des cas où les personnes avaient entrepris cette procedure sans assistance, et avaient vu leurs demandes refusées ou s’étaient retrouvés confrontés à des problèmes d’inadmissibilité ou de retards. Si vous envisagez cette procédure auprès d’une embassade ou d’un consulat américain, il vous est recommandé de vous familiariser avec les procédures de vérification administrative décrites dans la section 221(g) de l’Immigration and Nationalty Act.

Ne pas prendre en compte les possibilitiés de retards et/ou refus de traitement de votre visa pour vous et les membres de votre famille peut aboutir à l’impossibilité de rejoindre votre école, programme, employeur dans les délais initialement prévus. Nous recommandonc aux clients de notre cabinet de se renseigner avant de partir, et de prendre en compte tout problème qui pourrait survenir pendant votre séjour. Il est toujours préférable de savoir comment les processus administratifs fonctionnent afin d’éviter de vous retrouver dans l’incapacité de revenir comme vous l’aviez prévu aux Etats-Unis.

Ent ant que professionnels du droit, nous nous appliquons à connaître et comprendre l’intégralite de l’historique d’immigration d’une personne, à preparer attentivement les formulaires et dossiers de demande de visas, et être disponibles pour expliquer au candidat les processus de demandes de visas et d’entrée sur les territoire américain. Cela inclue une connaissance approfondie de l’historique d’une personne en matière d’immigration américaine, et de savoir si cette personne ou un membre de sa famille a déjà eu des interactions avec les services d’application de la loi (Law Enforcement Agencies –LEAs) à travers le monde.

Répétons-le, il est toujours préférable de “savoir avant de partir” afin d’éviter des problèmes qui pourraient surgir lors de votre venue aux Etats-Unis. Pour plus d’informations sur le processus de demande de visas, n’hésitez pas à contacter un des avocats specialisés en droit de l’immigration américaine ou canadienne du Nachman Phulwani Zimovcak (NPZ) Law Group, P.C. par mail (info@visaserve.com) ou par téléphone (+1 201-670-0006 ext.107).